Depuis le 17 décembre 2015, chaque séance du conseil municipal est filmée et diffusée en direct, puis retransmise la semaine suivante sur Internet. Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration conforme à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le droit d’accès, d’opposition et de rectification s’exerce auprès du maire (mairie@ville-pontdeclaix.fr). 

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Prochaine séance en direct

Conseil municipal du 22 juin 2017 :

 

 

Archives

  • Conseil municipal du jeudi 6 avril 2017

 

  • Conseil municipal du jeudi 10 novembre 2016

 

 

 

​> télécharger l'ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2016 (pdf - 68 Ko)

 

> télécharger l'ordre du jour du conseil municipal du 11 février 2016 (pdf - 64 Ko)

 

> télécharger l'ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2015 (pdf - 77 Ko)

 

    • Conseil municipal du mercredi 21 septembre 2016
    • Conseil municipal du mercredi 29 juin 2016
    • Conseil municipal du jeudi 7 avril 2016 : vote du CA.
    • Conseil municipal du jeudi 11 février 2016 :
    • Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2015 :